Notice explicative
Les lois et règlements concernant l'Ordre des géologues, son fonctionnement et les activités de ses membres sont regroupés ci-dessous en fonction de leur finalité.
Lois cadres
Cadre de fonctionnement de l’Ordre
Règles d’admission
- Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d'enseignement désignés qui donnent droit aux permis des ordres professionnels (extraits)
- Extraits de la Charte sur la langue française
- Règlement sur les conditions et modalités de délivrance d'un permis
- Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis
- Règlement sur les autorisations légales d'exercer la profession de géologue hors du Québec qui donnent ouverture au permis
- Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement
Règles applicables à l’exercice professionnel
- Code de déontologie
- Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d'exercice
- Règlement sur l'assurance responsabilité professionnelle
- Règlement sur la formation continue obligatoire
- Règlement sur l'exercice en société
- Règlement sur la procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des géologues
- Règlement sur le comité d'inspection professionnelle
- Réglement sur les activités professionnelles pouvant être faites par des personnes autres que des géologues