Mémoires

L’Ordre prépare des Mémoires afin de présenter une position auprès des autorités publiques et du public sur un sujet d’actualité ou une initiative législative. La publication de mémoires constitue une continuation d’une activité semblable par l’APGGQ.

Les mémoires publiés par l’Ordre et l'APGGQ sont disponibles en format PDF à l’aide des liens ci-dessous :

29 mai, 2014
Mémoire de l'Ordre des géologues BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT LES ENJEUX LIÉS À L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DU GAZ DE SCHISTE DANS LE SHALE D'UTICA DES BASSES-TERRES DU SAINT-LAURENT
10 janvier 2011
COMMENTAIRES- PROJET DE RÈGLEMENT- Règlement modifiant le Règlement sur l’application de l’article 32 de la Loi sur la qualité de l’environnement, le Règlement sur le captage des eaux souterraines et le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées.
17 juillet 2009
COMMENTAIRES - PROJET DE RÈGLEMENT - Règlement modifiant le règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles et le règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles.
9 novembre, 1999
Mémoire présenté au Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement